- accord type
- типовое [стандартное] соглашение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Honda Accord Type R — Honda Accord Hersteller: Honda Produktionszeitraum: seit 1976 Klasse: Mittelklasse Karosserieversionen: Stufenheck, viertürig Kombi, fünftürig Vorgängermodell … Deutsch Wikipedia
Accord de réadmission — Les accords de réadmission est une convention entre deux États, visant à contraindre l un d entre eux d accepter de recevoir des personnes qui peuvent être, ou non, ses ressortissants, et qui viennent d être expulsées par l autre État. Aujourd… … Wikipédia en Français
Accord Général Sur Le Commerce Des Services — L Accord général sur le commerce des services (AGCS, ou GATS en anglais pour General Agreement on Trade in Services) constitue l annexe 1B de l Accord de Marrakech instituant l Organisation mondiale du commerce (OMC) en 1994. Il s agit d un… … Wikipédia en Français
Accord Général sur le Commerce des Services — L Accord général sur le commerce des services (AGCS, ou GATS en anglais pour General Agreement on Trade in Services) constitue l annexe 1B de l Accord de Marrakech instituant l Organisation mondiale du commerce (OMC) en 1994. Il s agit d un… … Wikipédia en Français
Accord general sur le commerce des services — Accord général sur le commerce des services L Accord général sur le commerce des services (AGCS, ou GATS en anglais pour General Agreement on Trade in Services) constitue l annexe 1B de l Accord de Marrakech instituant l Organisation mondiale du… … Wikipédia en Français
Accord Européen De Genève Sur La Signalisation Routière — L’accord européen signé à Genève le 1er mai 1971 sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet. Ainsi, lorsqu un signal est défini dans la convention, les… … Wikipédia en Français
Accord europeen de Geneve sur la signalisation routiere — Accord européen de Genève sur la signalisation routière L’accord européen signé à Genève le 1er mai 1971 sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet. Ainsi,… … Wikipédia en Français
Accord européen de Genève sur la signalisation routière (1971) — Accord européen de Genève sur la signalisation routière L’accord européen signé à Genève le 1er mai 1971 sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet. Ainsi,… … Wikipédia en Français
Accord européen de genève sur la signalisation routière — L’accord européen signé à Genève le 1er mai 1971 sur la signalisation routière fait suite à la convention de Vienne signée en 1968 au niveau international sur le même sujet. Ainsi, lorsqu un signal est défini dans la convention, les… … Wikipédia en Français
accord — [ akɔr ] n. m. • acort XIIe; acorde v. 1080; de accorder I ♦ (Personnes) 1 ♦ État qui résulte d une communauté ou d une conformité de pensées, de sentiments. ⇒ communion, concert, concorde, entente, fraternité, harmonie, intelligence, paix,… … Encyclopédie Universelle
Accord Altéré — En harmonie tonale, un accord avec note altérée ou, plus simplement, accord altéré est un accord affecté d une note étrangère se substituant définitivement à l une des notes réelles de cet accord, et ce, pendant toute la durée de celui ci. Cette… … Wikipédia en Français